Termes et Conditions – Équipe de Basketball Les Pitbulls
1. Présentation
Les Pitbulls sont une équipe de basketball (association / club sportif) ayant pour objectif la pratique, l’entraînement et la participation à des compétitions sportives officielles ou amicales.
Les présentes conditions ont pour but de définir les règles encadrant la participation aux activités de l’équipe et de limiter la responsabilité de celle-ci dans le respect de la législation en vigueur.
2. Adhésion et participation
Toute personne souhaitant rejoindre ou participer aux activités des Pitbulls s’engage à :
Fournir des informations exactes lors de l’inscription
Respecter les règles internes, les décisions du staff et de l’encadrement
Adopter un comportement respectueux envers les coéquipiers, adversaires, arbitres et spectateurs
L’équipe se réserve le droit de refuser ou d’exclure un membre en cas de non-respect des règles, sans obligation de remboursement.
3. Responsabilité et pratique sportive
La pratique du basketball comporte des risques physiques (blessures, chutes, chocs).
En participant aux activités des Pitbulls, le joueur :
Reconnaît pratiquer le sport sous sa propre responsabilité
Déclare être apte médicalement à la pratique du basketball
Décharge l’équipe, ses entraîneurs, dirigeants et bénévoles de toute responsabilité en cas de blessure survenue durant les entraînements, matchs ou déplacements, sauf faute grave avérée
Il est recommandé à chaque participant de disposer d’une assurance personnelle couvrant les activités sportives.
4. Blessures et accidents
Les Pitbulls ne pourront être tenus responsables :
Des blessures survenues pendant ou après les activités
Des aggravations de blessures préexistantes
Des pertes ou vols d’effets personnels
Chaque joueur est responsable de son matériel et de ses effets personnels.
5. Déplacements et événements
Lors des déplacements (matchs, tournois, événements) :
Les participants restent responsables de leur comportement
L’équipe ne pourra être tenue responsable des incidents survenus en dehors du cadre strict de l’activité sportive
Les mineurs, le cas échéant, doivent être autorisés par leur représentant légal.
6. Droit à l’image
En rejoignant les Pitbulls, le participant autorise l’équipe à :
Utiliser des photos ou vidéos prises lors des entraînements, matchs ou événements
Diffuser ces contenus à des fins de communication (site web, réseaux sociaux, affiches, supports promotionnels)
Cette autorisation est accordée à titre gratuit et peut être retirée par demande écrite.
7. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion de l’équipe (inscriptions, communication, organisation).
Aucune donnée personnelle n’est vendue ou cédée à des tiers.
Conformément à la réglementation applicable, chaque membre peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données.
8. Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut compléter les présentes conditions.
Il s’impose à tous les membres et peut être modifié à tout moment par l’équipe dirigeante.
9. Modification des conditions
Les Pitbulls se réservent le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
Les membres seront informés de toute mise à jour importante.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable dans le pays où l’équipe est enregistrée.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.